Cette page décrit les mentions légales qui s’appliquent à tout internaute visitant ce site. En le consultant, vous vous engagez sans réserve à les respecter. Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement.
Ce site appartient et est exploité par Les Coursiers Nantais. La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur le site www.lescourisersnantais.fr (ci-après "le Site"), sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à la société Les Coursiers Nantais, ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun élément composant le Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable aux Coursiers Nantais à l’exception d’une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel. Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant dans le site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit. L’entreprise Les Coursiers Nantais se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.
Les informations, notamment financières, diffusées sur le Site ne sauraient être considérées comme une incitation à investir. Elles ne doivent en aucun cas être interprétées comme un démarchage ou un appel public à l’épargne et ne constituent pas non plus une offre de souscription, d’achat ou d’échange d’actions ou autres valeurs mobilières de l’entreprise. Le Site pourra éventuellement vous proposer des opinions émises par des experts consultés dans un domaine particulier en rapport avec le contenu du Site ou des extraits d’articles de presse. De telles informations représentent uniquement l’opinion de l’expert consulté ou du journal, et pas nécessairement l’opinion des Coursiers Nantais. De tels experts ne sont pas salariés des Coursiers Nantais et ne reçoivent aucune rémunération en échange de l’utilisation de leur opinion par Les Coursiers Nantais. La société Les Coursiers Nantais n’est pas responsable de l’exactitude et de l’exhaustivité des informations et opinions contenus dans de tels éléments. Les opinions des experts reflètent une vision personnelle et ne devront jamais être interprétées comme représentant l’opinion ou la responsabilité des Coursiers Nantais.
La responsabilité de la société Les Coursiers Nantais ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel vous auriez accès via le Site. Nous ne disposons d’aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers qui demeurent totalement indépendants des Coursiers Nantais. De surcroît, l’existence d’un lien entre le Site et un site tiers ne signifie en aucun cas que Les Coursiers Nantais approuve à quelque titre que ce soit le contenu de ce site et a fortiori l’usage qui pourrait en être fait. En outre, il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination du Site par notamment par un ou plusieurs "virus", "Cheval de Troie" ou tout autre "parasite". Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers le Site. Un tel lien ne pourra être installé sans l’accord préalable et exprès des Coursiers Nantais. En tout état de cause, la société Les Coursiers Nantais n’est aucunement responsable de l’indisponibilité de tels sites et elle n’examine, ne contrôle, n’approuve ni n’est responsable des contenus, publicités, produits ou autres éléments disponibles sur ou via ces sites.
4.1 La société Les Coursiers Nantais ne divulguera pas à des tiers les données personnelles vous concernant que vous pourriez lui communiquer par le moyen de la messagerie électronique. Elles ne seront utilisées que dans le but de vous répondre le plus efficacement possible. Conformément à la "Loi n°2004-801 du 6 août 2004, Loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données personnelles et modifiant la loi n°78-17 du 06 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés", vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Pour cela, il suffit d’en faire la demande : En ligne : contact@lescoursiersnantais.fr Par voie postale : Les Coursiers Nantais - 13 bd des Martyrs Nantais de la Résistance 44200 Nantes 4.2 Le Site n’est pas destiné à recevoir de votre part des informations à caractère confidentiel. En conséquence et à l’exception des données personnelles visées ci-dessus, toute information, quelle qu’en soit la forme - document, donnée, graphique, question, suggestion, concept, remarque, ou autre -, que vous nous communiquerez sur le Site ne sera en aucun cas tenue pour confidentielle. En conséquence, sa simple transmission par vos soins nous confère le droit de l’utiliser, de la reproduire, de la diffuser, de la modifier ou de la transmettre dans le but de traiter votre demande.
La société Les Coursiers Nantais s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, la société Les Coursiers Nantais ne peut garantir l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur le Site. En conséquence, et à l’exception des dommages directs résultant d’une faute lourde ou intentionnelle des Coursiers Nantais, ce dernier décline toute responsabilité : - pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site ; pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le Site - et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soit les causes, origines, natures ou conséquences, quand bien même la société Les Coursiers Nantais aurait été avisée de la possibilité de tels dommages, provoqués à raison (i) de l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder, (ii) de l’utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien, et/ou (iii) du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du Site. Les éléments du Site ou de tout autre site sont fournis "en l’état" sans aucune garantie d’aucune sorte, implicite ou explicite. La société Les Coursiers Nantais n’offre aucune garantie, implicite ou explicite, relative, sans limitation, à leur valeur marchande ou leur adéquation à une fin donnée.
Vous reconnaissez (i) qu’il est techniquement impossible de fournir le Site exempt de tout défaut et que la société Les Coursiers Nantais ne peut s’y engager ; (ii) que des défauts peuvent conduire à l’indisponibilité temporaire du Site ; et que (iii) le fonctionnement du Site peut être affecté par des événements et/ou des éléments que la société Les Coursiers Nantais ne contrôle pas, tels que par exemple, des moyens de transmission et de communication entre vous et la société Les Coursiers Nantais et entre Les Coursiers Nantais et d’autres réseaux. Les Coursiers Nantais et/ou ses fournisseurs pourra(ont), à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du Site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications sur le Site. La société Les Coursiers Nantais n’est pas responsable de toute modification, suspension ou interruption du Site.
Le Site et son contenu sont régis par le Droit Français, et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.
8.1 Editeur du Site : Les Coursiers Nantais 13 bd des Martyrs Nantais de la Résistance 44200 Nantes Tél : 06 15 24 44 68, Mail : contact@lescoursiersnantais.fr Les Coursiers Nantais est une société anonyme au capital social de 10 000,00 euros, inscrite au RCS de Nantes sous le numéro 83358297600035 (SIRET) 8.2 Directeur de Publication et Responsable de la Rédaction : Herve LEGROS ; Erwan MARIN ; Leo TSCHAN 8.3 Hébergement du Site : Le site web est hébergé par la société OVH SAS, situé 2 rue Kellermann - BP 80157 - 59053 Roubaix Cedex 1